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Amis de La Seyne Ancienne et Moderne
 
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Contacts

Monsieur Bernard ARGIOLAS, Président :

Les Laurières
543 route des Gendarmes d'Ouvéa
83500 LA SEYNE-SUR-MER
 Tél. : 04 94 94 18 91
bernard.argiolas@gmail.com
lefiletdupecheur.asam@gmail.com
Administrateur du site internet : Jean-Claude AUTRAN
http://seynoise.free.fr/seyne_ancienne_et_moderne/index.html




Conseil d'administration (novembre 2018)





Statuts de la Société

SOCIÉTÉ DES AMIS
DE LA SEYNE ANCIENNE ET MODERNE

*


STATUTS

I - BUT ET COMPOSITION DE L’ASSOCIATION

Article 1 - L’association dite "Société des Amis de La Seyne Ancienne et Moderne" a pour but de recueillir et de conserver tous documents, objets ou souvenirs se rapportant à l’histoire artistique, littéraire et archéologique de LA SEYNE, de son terroir et de ses rapports avec les communes environnantes, tant avant qu’après juillet 1657, date d’érection de la commune de LA SEYNE.
Sa durée est illimitée.
Son siège social est situé à l’adresse du Président en exercice dans la Commune de LA SEYNE. Il peut être transféré en tout autre local sur décision prise en assemblée générale.

Article 2 - Les moyens d’action de la Société seront les plus étendus, notamment par bulletins, publications, mémoires, expositions, photographies, musée, bibliothèque, conférences, etc. Toutefois la Société n’aura aucun caractère politique ou religieux.

Article 3 - La Société se compose de :
Membres actifs,
Membres bienfaiteurs,
Membres d’honneur,
Membres honoraires.

a)    Membres actifs : Tous les membres ayant acquitté leur cotisation.
b)    Membres bienfaiteurs : Ce sont soit les membres dont la participation financière volontaire est supérieure au montant de la cotisation annuelle, soit ceux ayant effectué un don ou legs susceptible d’enrichir le patrimoine culturel de la Société.
c)    Membre d’honneur : Sont membres d’honneur : M. ou Mme le Maire de La Seyne, M. ou Mme l’Adjoint municipal à la Culture.
d)    Membres honoraires : Sont membres honoraires les personnes qui, par l’intérêt porté à la Société, ont contribué d’une façon importante à son rayonnement.

Tous les membres de la Société, à quelque titre que ce soit, participent aux assemblées générales, sont électeurs et peuvent être éligibles au Conseil d’Administration sous réserve de l’acceptation de leur candidature par le Conseil d’Administration.

Le montant annuel de la cotisation sera fixé chaque année par l’assemblée générale sur proposition du C.A.. Les membres d’honneur sont dispensés de cotisation.

Article 4 - La qualité de membre de la Société se perd par :
a)    Décès du membre,
b)    Démission volontaire du membre,
c)    Démission d’office.

La démission d’office est motivée par :
1)    Le non-paiement de la cotisation deux années consécutives,
2)    Tout comportement susceptible de nuire au fonctionnement ou au rayonnement de la Société. Dans ce cas le Conseil d’Administration, après examen de la question, prendra sa décision et en informera l’intéressé. Le membre exclu n’aura aucun recours contre la décision prise.

Un membre démissionnaire volontairement peut toujours solliciter sa réadmission au titre de membre actif nouveau.


II - ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT

Article 5 - Chaque année l’assemblée générale convoquée en novembre par le Président procèdera à l’élection partielle du Conseil d’Administration, composé de 10 à 18 membres élus pour une durée de trois ans et renouvelables chaque année par tiers. Les membres sortants sont rééligibles. Pour être membre du C.A., le candidat, membre actif, devra être à jour de sa cotisation, justifier de deux ans au moins d’appartenance à la Société et faire acte de candidature par lettre au Président, un mois avant la date de l’assemblée.

En cas de vacances le Conseil d’Administration pourvoit au remplacement de ses membres, sous réserve de ratification par la plus proche assemblée générale.

Tous les votes en assemblée générale s’effectuent à main levée.

Outre l’assemblée générale annuelle, il peut être provoqué par décision du C. A. ou sur demande du tiers au moins des membres de la Société, une ou plusieurs assemblées générales extraordinaires, pour régler les problèmes dont la solution ne saurait attendre la prochaine assemblée générale ordinaire. Les décisions prises seront systématiquement validées à la majorité des présents. Après chaque assemblée générale ordinaire le Conseil d’Administration élit son président et son bureau. Ce bureau est composé comme suit :

1  Président
2  Vice présidents
1  Secrétaire
1  Secrétaire adjoint
1  Trésorier
1  Trésorier adjoint
1  Archiviste Conservateur

Les membres du Bureau sortants sont rééligibles.

L’assemblée générale ordinaire désigne également chaque année, un ou plusieurs vérificateurs aux comptes chargés de la vérification des documents de gestion du Trésorier.

a)    Le Président : Il assure la coordination des actions du Conseil d’Administration et représente la Société partout ou cela est nécessaire après accord du C.A. pour les questions importantes concernant la Société.
    Les projets de décisions importantes, acceptation ou refus motivés de dons, legs, actions judiciaires examinés d’abord par le C.A., seront éventuellement soumis à la ratification d’une assemblée générale extraordinaire convoquée à cet effet qui donnera ensuite tous pouvoirs d’agir au Président.
    Le Président peut être remplacé momentanément sur sa demande après accord du C.A., par l’un des Vice-présidents. Le Président réunit le C.A. au moins une fois par trimestre.
    Il est tenu de faire connaître, à la Préfecture, dans les trois mois qui suivent une assemblée générale, tout changement survenu dans l’administration ou la direction de la Société.

b)    Les Vice-présidents : Tenus au courant par le Président des affaires de la Société, ils peuvent, sur sa demande et en cas d’empêchement, assurer son intérim provisoire. Cet intérim peut faire l’objet d’instructions écrites définissant avec précision les limites fixées à la délégation. Par ailleurs, au sein du Bureau, les Vice-présidents peuvent, comme les autres membres du Bureau, recevoir des responsabilités particulières.

c)    Le Secrétaire : Il est chargé de tout ce qui concerne la correspondance, arrivée et départ, dont il assure le classement, l’attribution éventuelle et l’archivage. Sur instructions du Président, il prépare le rapport moral annuel. Il rédige les procès-verbaux des assemblées générales et des réunions du C.A., en assure la communication aux membres du C.A. et, le cas échéant, à toute autre personne désignée par le Président. Il tient le registre spécial prévu et paraphé par le Président.

d)    L’Archiviste-Conservateur : Il a la charge de recevoir, inventorier, classer les documents et objets faisant partie du patrimoine de la Société. Il en dresse le catalogue, en assure la conservation et la communication aux membres de la Société qui en font la demande.

e)    Le Trésorier : Il assure la bonne gestion financière de la Société sous toutes ses formes. Il communique la situation financière au C.A. à chacune de ses réunions et établit un compte-rendu financier annuel qu’il présente pour approbation à l’assemblée générale ordinaire.
    L’ordonnancement de la trésorerie et les dépenses seront engagés après approbation du C.A. au delà d’une somme fixée par le C.A.

Article 6 - Toutes les fonctions du C.A. sont bénévoles. Le C.A., après examen du fonctionnement de la Société, et pour s’assurer de la bonne marche de celle-ci, pourra créer une ou plusieurs commissions avec un programme déterminé. Chaque commission sera présidée par un membre du C.A. qui peut s’adjoindre un ou plusieurs membres pris dans la Société en dehors du C.A.


III - RESSOURCES DE L’ASSOCIATION

Article 7 - Les recettes annuelles de la Société se composent :

1) Des cotisations de ses membres ;
2) Des subventions qui pourraient lui être accordées ;
3) Des dons et legs éventuels ;
4) Des recettes des manifestations organisées au profit de la Société et autorisées par la loi.


IV - MODIFICATION DES STATUTS ET DISSOLUTION

Article 8 - Les statuts ne peuvent être modifiés que sur approbation du C.A. ou du dixième des membres dont se compose l’assemblée générale, soumise au Bureau au moins un mois avant la séance.
L’assemblée doit se composer du quart au moins des membres en exercice. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’assemblée est convoquée de nouveau mais à quinze jours d’intervalle et peut, cette fois, valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents.

Article 9 - L’assemblée appelée à se prononcer sur la dissolution de la Société, est convoquée spécialement à cet effet, doit comprendre au moins la moitié plus un des membres en exercice.
Si cette proportion n’est pas atteinte, l’assemblée est convoquée de nouveau mais à quinze jours d’intervalle et peut, cette fois, valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents.
Dans tous les cas, la dissolution ne peut être votée qu’à la majorité des deux tiers des membres présents.

Article 10 - En cas de dissolution volontaire, statutaire, prononcée en justice ou par décret, l’assemblée désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de la Société. L’actif net sera attribué sur décision du C.A. et entérinée par l’A.G. extraordinaire conformément à la loi.


V - REGLEMENT INTERIEUR

Article 11 : Si cela se révèle nécessaire, il sera rédigé un Règlement Intérieur destiné à préciser ou à compléter les détails de fonctionnement non expressément prévus par les statuts.

*


Les présents statuts ont été délibérés et approuvés par l’assemblée générale du 30 novembre 2009.





Ouvrages publiés par Les Amis de La Seyne Ancienne et Moderne


1965


1995

Réédition de l'ouvrage de Louis BAUDOIN
réalisée en 1995 sous la direction du Président Jacques BESSON


2013


En vente au prix de 19 € (s'adresser à Bernard ARGIOLAS (04 94 94 18 91) ou à Jacqueline PADOVANI (04 94 94 74 13)



2017
Recueil des meilleures recettes de cuisine provençale proposées par Magdeleine BLANC dans Le Filet du Pêcheur
(rubrique  « Le coin des gourmets ») entre 1998 et 2014
En vente au prix de 5 € (s'adresser à Bernard ARGIOLAS (04 94 94 18 91) ou à Jacqueline PADOVANI (04 94 94 74 13)





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Association de Maintien des Intérêts aux Anciens de la Navale à La Seyne (AMIANS)
Association Les Relais de la Mémoire




Histoire de Notre-Dame du Mai (Site Claude Métairie)
Histoire de Six-Fours





Office de tourisme de La Seyne sur Mer
Pages personnelles et videos sur La Seyne-sur-Mer (Site Louis Vaisse)
René Merle, blog

Site officiel du pont de La Seyne-sur-Mer
Six-Fournais.com (Histoire de Six-Fours et de la Seine par Me Jean Denans, 1713)
Six-Fours et La Seyne (Site Solimages)
Toulonnais.com - La ville de la Seyne








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Dernière mise à jour : 18 août 2021

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